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RÈGLEMENT INTÉRIEUR


Publiée le par ACA-BASKET

Alpha Clichy Academy

Règlement intérieur complet

Club de basketball

Logo Alpha Clichy Academy Document officiel Règlement intérieur
Important

Toute inscription au club implique l’acceptation pleine et entière de ce règlement.

1 - Règlement intérieur officiel

Article 1 – Objet

Le présent règlement intérieur définit les règles de fonctionnement de ALPHA CLICHY ACADEMY.

Il s’applique à :

  • tous les licenciés
  • les entraîneurs
  • les dirigeants
  • les bénévoles
  • les parents de licenciés mineurs
  • toute personne participant aux activités du club.

Toute inscription au club implique l’acceptation pleine et entière de ce règlement.

Article 2 – Cadre réglementaire

Le club applique :

  • les règlements de la Fédération Française de Basketball
  • les règlements des ligues et comités départementaux
  • le Code du sport
  • les statuts de l’association.

Article 3 – Valeurs du club

Le club défend les valeurs suivantes :

  • respect
  • esprit d’équipe
  • fair-play
  • solidarité
  • exemplarité.

Tout comportement contraire pourra entraîner des sanctions.

2 - Organisation du club

Article 4 – Comité directeur

Le club est administré par un Comité Directeur composé de bénévoles.

Il est chargé :

  • de la gestion administrative
  • de la gestion financière
  • de l’organisation sportive
  • de la sécurité des activités.

Article 5 – Responsabilité des entraîneurs

Les entraîneurs sont responsables :

  • des entraînements
  • de la sécurité des joueurs
  • de la composition des équipes
  • des choix sportifs
  • de l’organisation optimale des matchs

Leurs décisions doivent être respectées.

3 - Inscription et licence

Article 6 – Conditions d’inscription

La licence n’est validée qu’après :

  • dossier complet
  • paiement de la cotisation
  • validation fédérale.

Article 7 – Cotisation

La cotisation annuelle est due pour toute la saison sportive.

Elle n’est pas remboursable sauf cas exceptionnel validé par le Comité Directeur.

4 - Entraînements

Article 8 – Assiduité

Les joueurs doivent participer régulièrement aux entraînements.

Toute absence doit être signalée.

Article 9 – Ponctualité

Les licenciés doivent arriver :

  • à l’heure aux entraînements
  • à l’heure aux matchs.

Article 10 – Accès aux installations

Les installations sportives ne sont accessibles qu’en présence d’un responsable du club.

Les parents doivent s’assurer :

  • de la présence de l’entraîneur
  • de la fin effective de l’entraînement.

5 - Compétitions

Article 11 – Participation aux matchs

La sélection des joueurs est décidée uniquement par l’entraîneur.

Article 12 – Tenue de match

Les tenues fournies par le club doivent être respectées.

Toute perte ou dégradation pourra être facturée.

6 - Déplacements

Article 13 – Transport

Les déplacements peuvent être assurés par :

  • les parents
  • les bénévoles
  • les entraîneurs.

Les conducteurs doivent posséder :

  • un permis valide
  • une assurance.

7 - Sécurité

Article 14 – Protection des licenciés

La sécurité des joueurs est une priorité.

Les entraîneurs doivent veiller :

  • à la sécurité des exercices
  • au respect des règles sportives.

Article 15 – Accidents

Tout accident doit être immédiatement signalé.

8 - Clauses de protection du club

Article 16 – Protection des entraîneurs

Toute agression verbale ou physique envers un entraîneur entraînera :

  • exclusion immédiate du club
  • signalement aux instances sportives
  • dépôt de plainte si nécessaire.

Article 17 – Protection des dirigeants

Les dirigeants agissent bénévolement.

Toute menace ou intimidation pourra entraîner :

  • exclusion du club
  • poursuites judiciaires.

Article 18 – Clause anti-violence

Toute violence physique ou verbale est strictement interdite.

Elle pourra entraîner une exclusion définitive.

Article 19 – Clause réseaux sociaux

Tout message portant atteinte à l’image du club ou de ses membres sur internet ou les réseaux sociaux pourra entraîner :

  • une sanction disciplinaire
  • une exclusion.

Article 20 – Remboursement des amendes fédérales

Toute amende infligée au club par les instances sportives pourra être répercutée au licencié responsable.

9 - Discipline

Article 21 – Sanctions possibles

Selon la gravité :

  • avertissement
  • suspension
  • exclusion
  • remboursement d’amende.

Article 22 – Commission disciplinaire

Le Comité Directeur peut constituer une commission disciplinaire interne chargée d’examiner les litiges.

10 - Droit à l’image

Sauf opposition écrite, l’adhésion autorise l’utilisation d’images prises lors :

  • entraînements
  • matchs
  • événements du club.

11 - Responsabilité

Le club décline toute responsabilité :

  • en cas de vol dans les vestiaires
  • pour les objets personnels.

Respecter le règlement, c’est protéger le club, les joueurs et l’esprit collectif.

ALPHA CLICHY ACADEMY

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